Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HÔPITAL AMERICAIN de PARIS
HÔPITAL AMERICAIN de PARIS Association Loi 1901 à but non lucratif

Numéro de dépôt :
98749395
Date de dépôt :
04/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2008

Présentation de la marque HÔPITAL AMERICAIN de PARIS

Déposée le 4 septembre 1998 par l'association loi 1901 HÔPITAL AMERICAIN de PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HÔPITAL AMERICAIN de PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 HÔPITAL AMERICAIN de PARIS domicilié(e) 63, Boulevard Victor Hugo, 92202 Neuilly sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Georges STOLERU Hôpital Américain de Paris - France.

La marque HÔPITAL AMERICAIN de PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HÔPITAL AMERICAIN de PARIS est expirée depuis le 4 septembre 2008.

HÔPITAL AMERICAIN de PARIS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , AMERICAN HOSPITAL EXPRESS , COLLEGE INTERNATIONAL de MEDECINE et CHIRURGIE INTERNATIONAL COLLEGE OF MEDICINE AND SURGERY AMERICAN HOSPITAL OF PARIS , AMERICAN HOSPITAL OF PARIS , HOPITAL AMERICAIN DE PARIS , PASSEPORT PROTHESE , AHP , (PARENTHESE) AMERICAN HOSPITAL OF PARIS , PROSTHESIS PASSPORT


HÔPITAL AMERICAIN de PARIS Association Loi 1901 à but non lucratif - 63, Boulevard Victor Hugo, 92202 Neuilly sur Seine - France


Monsieur Georges STOLERU Hôpital Américain de Paris - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Communication sur terminal télématique. Communications par terminaux d'ordinateurs par réseau mondial de communications Education, formation, organisation et conduite des colloques, conférences, congrès. Organisation d'événements à buts culturels ou éducatifs. Restauration (alimentation), hospitalisation, soins médicaux, recherche scientifique, programmation pour ordinateurs, information en matière de santé et d'admission hospitalière, laboratoires. Produits pharmaceutiques et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, matériel pour pansements, matières pour pansements, matières pour plomber les dents et pour emprunts dentaires et désinfectants. Appareils et instruments scientifiques Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires, articles orthopédiques, matériel de suture.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.